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1. CONTENU DE L’OFFRE EN LIGNE
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2. LIENS ET HYPERLIENS
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3. DROIT D’AUTEUR ET DROIT DES MARQUES
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Le copyright des objets publiés créés par l’auteur reste la propriété de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement exprès de l’auteur.
4. CONFIDENTIALITÉ
Si dans l’offre Internet il y a la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la remise de ces données à des tiers a lieu de la part de l’utilisateur sur une base expressément libre.
5. REMARQUE
Si vous pensez que ce site Web ou contenu individuel viole vos droits, s’il vous plaît laissez-nous savoir. Ceux-ci seront rapidement vérifiés par nos soins, et dans le cas où des demandes de redressement et d’éloignement sont justifiées, une révocation immédiate est initiée. Une participation longue et coûteuse d’un avocat au rappel ne correspond ni à la volonté réelle ni à la prétendue volonté des exploitants du site.
AVIS DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
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